Les s SPÉCIALISÉS :
Hormis contentieux, la filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Ce Droit français dicte 4 types de filiation et consacre 3 façons de l’établir en dehors d’une reconnaissance juridique :
Il faut distinguer la filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à des régimes différents :
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit français a fabriqué une présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une reconnaissance post-natale soit prénatale. La recherche délibérée doit survenir après à la naissance ou auparavant
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir le plus souvent la filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialiste doit vous défendre pour les circonstances constitutives de la filiation sinon aussi diriger avec vous-même les actions indispensables afin d’ constituer une filiation.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La présence d’un d’avocats est essentiel dans cette action.
A) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour l’enfant ou son représentant légal d’établir la filiation paternelle si il a été conçu hors mariage.
Cette action doit être lancée par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
B) Contre qui peut on exercer une action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être introduite à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que le père supposé est disparu,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père prétendu.
C) Processus de recherche de paternité :
Les conseils de l’ d’avocats est donc obligatoire. _ Avocats peut vous conseiller dans la procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action de reconnaissance de paternité doit être faite devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
lorsque le défunt avait entrepris cette action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.
Aussi, si le descendant est parent et décède préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant la fin du temps dont il disposait initialement.
D) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité est impossible:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– lorsque le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose rejeter le lien antérieurement avéré et en obtenir l’annulation.
Dans tous les cas, un d’avocats spécialiste de la filiation devra vous aider pour une action de recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos s.
3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous les droits dans la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué se substitue à celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La présence du d’avocats est essentiel.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le consentement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé en filiation.