Ces principes de la filiation – _ Avocats :
Sauf contentieux, la filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de loi, ou surtout par un document positif, la recherche volontaire.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit tricolore consacre 4 types de filiation et consacre 3 façons de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
On doit distinguer cette filiation paternelle subordonné à des règles hétérogènes de cette filiation maternelle :
La possession d’état, la présomption légale, permet de construire généralement la filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit français a forgé cette présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être une reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire doit survenir préalablement ou postérieurement la naissance.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialisé peut vous guider s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou encore ordonner avec vous quelques démarches nécessaires pour constituer une filiation.
2) L’adoption simple :
Des s d’avocats Spécialistes
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits dans la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être remplies comme la procédure doit être respectée. Une fois des critères remplis, l’adoption produira tous les conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialiste en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.
3) Des s SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
Les conseils des avocats est nécessaire dans cette action.
L’action de recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) Qui peut introduire cette action de reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être introduite par cette mère dans la minorité de l’enfant et par le descendant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de construire sa ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
B) A l’encontre de qui doit on entreprendre une action de recherche de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité peut être intentée à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou de ses héritiers si ce père allégué est disparu.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut en premier discuter le lien préalablement confirmé et en conquérir l’annulation.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’assistance des avocat d’_ avocats est de ce fait obligatoire. Una vocat de notre doit vous assister pour cette procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action en reconnaissance de paternité peut être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Si l’enfant est parent et décède préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du temps dont il disposait au début.
De même, si le défunt avait entrepris une action de son vivant, les héritiers doivent la maintenir.