Un d’avocats pour vous soutenir dans une succession. Les sujets les plus dicutés sont l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve , la recevabilité du testament et le recel successoral. L’assistance d’un avocat s’avère obligatoire pour vous aider à dénouer les problèmes grace à la médiation utile ou la saisine de la juridiction qui vous .
Plusieurs contentieux peuvent interdir à une liquidation amiable de la succession. En cas de difficultés, de blocages , l’aide de l’avocat sont essentiels.
L’évaluation des biens : Pendant l’ouverture de la succession, les héritiers du défunt doivent procéder à l’évaluation des biens non liquides du patrimoine successoral. Des désaccords peuvent commencer.
Il ne peut pas attenter de manière exagérée aux droits de ses enfants ou de son conjoint même si le défunt dispose de ses actifs et avantager les personnes qu’il souhaite.
La recevabilité du testament : L’article 901 du Code civil stipule que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales .
Le recel : L’héritier qui souhaite intentionnellement de briser l’égalité du partage devient coupable de recel successoral.
/2 Les étapes d’une succession
Avant le décès, les héritiers présomptifs, sauf quelques exceptions, aucune action ouverte et n’ont aucun droit .
Lorsqu’il y a différents héritiers, débute un temps d’indivision successorale qui prend fin avec le partage des biens . Selon à l’article 720 du Code , la succession commence au moment du décès.
/A Début de la succession
plusieurs actes seront établis Au jour du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
Avant toute chose, plusieurs actes devront être établis par les héritiers ou le notaire désigné pour faire admettre les ayants droits:
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du défunt et leur qualité.
Quand la succession comprend des biens immobiliers, le notaire doit établir une attestation de propriété immobilière.
La déclaration de succession est souscrite par les héritiers en vue du paiement des droits de succession.
/B L’indivision successorale
Les actifs indivis sont ensuite gérés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime juridique change selon la nature des actes effectués: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
/C Partage de la succession
L’indivision s’arrête lors du partage de la succession qui peut être demandé par tout héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage suppose l’accord de tous les héritiers.
À défaut d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du mort) qui ordonnera le partage.
Contactez un d’avocats spécialisé pour vous défendre lors de l’ouverture d’une succession .
3/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires peuvent faire divers actes sur les biens de la succession, néanmoins ils sont pareillement contraints à ces devoirs.
Les conseils d’un d’avocats peut être forcé afin de s’assurer la justesse de ces actes ainsi que du respect des devoirs.
/A L’indivision : actes sur les avoirs de la succession
Le régime légal diffère conformément la nature des actes .S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les réaliser seul et user à ce titre les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne peuvent pas agir individuellement.
L’accord des indivisaire titulaires d’au moins deux tiers des droits indivis est demandé s’agissant des actes d’administration et la conclusion de ces baux.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes effectués.
il est possible d’y parer en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire en cas de blocage dans la gérance des biens indivis.
des décisions doivent être prises à l’unanimité s’agissant enfin des actes de disposition. C’ est le cas par exemple de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux ou encore de la vente d’un bien indivis.
Dans tous les cas, la vérification des avocats permet de garantir le respect de vos intérêts .
/B L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont responsables des dégradations et détériorations qui ont diminué la prix des biens indivis par leur erreur.
L’indivisaire qui occupe un bien indivis est, sauf accord contraire, redevable d’une dédommagement.
Enfin, Les indivisaires supportent de concert les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits et ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis.
La présence du d’avocats s’avère obligatoire pour protéger vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs impératifs.
/4 Le partage des successions
L’indivision s’arrête lors du partage des successions qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est ou amiable, ou bien judiciaire.
L’aide d’un d’avocats spécialisé de succession sont parfois primordial pour réussir à un partage de gré à gré et utile pour vaincre en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
Un notaire sera nommé pour réaliser aux opérations de liquidation partage en cas de succession complexe.
Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage. Une tentative préalable amiable doit être démontrée.
On peut de consulter au juge de se faire allouer différents biens de la succession. L’attribution préférentielle peut spécialement porter sur le logement ou les entreprises.
Un d’avocats spécialiste vous assistera en cas de partage judiciaire.
/B Le partage amiable des successions
Le partage amiable demande l’accord des héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour un montant égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est obligatoire.
En cas de paralysie, de contentieux, et préalablement de recourir à une procédure juridique plus lourde, l’intervention d’un d’avocats spécialiste peut permettre de trouver une conclusion satisfaisante et éviter par conséquent la perte de temps en même temps que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient la succession.
afin de gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à requérir la défense des avocats en succession dans une sollicitation amiable, pourparlers.