Ces principes de la filiation :
Sauf litige, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou aussi par un document positif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et consacre trois façons de l’établir en dehors de la recherche juridique :
On doit dissocier la filiation paternelle subordonné à des régimes distincts de la filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, la présomption juridique, permet de construire souvent une filiation hors mariage.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a inventé cette présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance spontané de paternité peut être une reconnaissance post-natale soit prénatale. La recherche volontaire doit intervenir après à la naissance ou précédemment
2) Recherche de paternité :
Des s d’avocats Spécialistes :
La présence de l’ avocat est essentielle dans cette procès.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Contre qui peut on exercer une action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être exercée à l’encontre :
– du père apparent,
– ou des héritiers lorsque ce père prétendu est mort,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui a le droit entreprendre cette action de la reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être exercée par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité du descendant.
C’est pour le descendant ou son représentant légal d’établir la ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
Cette action en recherche de paternité peut être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
Les conseils d’un avocats est de la sorte essentielle. Notre d’avocats doit vous conseiller dans cette procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
lorsque le défunt avait débuté cette action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
Aussi, si le descendant est parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment la fin du délai dont il disposait originellement.
D) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– lorsque l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit en premier contester ce lien préalablement confirmé et en obtenir l’annulation.
3) Des s Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui-là antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits dans sa famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des circonstance doivent être réunies et cette processus doit être respectée. Quand les critères respectés, l’adoption produira tous les effets.
La défense des avocats est indispensable.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé de la filiation.
B) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.