Des s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou surtout par un acte affirmatif, la recherche volontaire, Hors contentieux.
Le Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et consacre 3 façons de l’établir en dehors de la reconnaissance juridique :
Il faut différencier cette filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à des régimes différents :
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a produit une présomption de paternité pour le époux.
La recherche intentionnelle de paternité peut être une recherche post-natale soit prénatale. La reconnaissance intentionnelle doit survenir auparavant ou postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation figure dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.
La possession d’état, une présomption juridique, permet d’établir régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé doit vous assister pour les conditions constitutives de la filiation ou aussi ordonner avec vous-même ces actions nécessaires pour établir une filiation.
2) Les AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits parmi sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-ci préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être remplies comme la processus doit être respectée. Une fois ces critères respectés, l’adoption produira tous ses conséquences.
La présence de l’avocat est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé de la filiation.
3) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La représentation des avocat d’_ avocats est capital dans cette processus.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de construire le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) A l’encontre de qui doit on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de reconnaissance de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que ce père soi-disant est disparu,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père prétendu.
B) Qui a le droit introduire une action de reconnaissance de paternité ?
Cette acte ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de construire la filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action peut être introduite par la mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C) Processus de recherche de paternité :
La représentation des d’avocats est alors essentielle. Un avocat doit vous défendre dans cette procédure, nos s spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de reconnaissance de paternité doit être faite auprès du TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
Si le descendant est lui-même parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait au début.
Aussi, si le disparu avait entamé une action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.
D) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose discuter le lien préalablement avéré et en emporter l’annulation.