Les s Spécialistes :
Hors contentieux, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal consacre 4 types de filiation et dicte 3 manières de la fonder en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle soumis à des règles hétéroclites de la filiation maternelle :
La possession d’état, la présomption légale, permet de construire régulièrement une filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit français a inventé la présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche spontané de paternité peut être cette reconnaissance prénatale ou post-natale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) peut intervenir précédemment sinon après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste doit vous assister s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien encore ordonner avec vous quelques démarches nécessaires afin d’ constituer une filiation.
2) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté garde tous ses droits parmi sa famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des circonstance doivent être réunies comme la procédure doit être respectée. Quand des critères remplis, l’adoption emportera tous les effets.
La défense de l’avocat est indispensable.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et enfin le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Recherche de paternité :
Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
Les conseils de l’ avocat d’_ avocats est capital dans cette action.
L’action de reconnaissance de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui doit on entreprendre une action en recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou de ses héritiers supposé que ce père supposé est décédé.
B) Qui peut introduire une action en recherche de paternité ?
Cette acte ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour le descendant ou son représentant légal d’établir sa ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage.
Cette action peut être introduite par cette mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut avant toute chose discuter ce lien préalablement avéré et en conquérir l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Cette action de reconnaissance de paternité peut être faite devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance d’un avocats est ainsi nécessaire. Notre peut vous aider pour cette procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est lui-même parent et meurt avant ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment l’expiration du délai qu’il avait originairement.
Aussi, quand le disparu avait débuté cette action de son vivant, les héritiers peuvent la perpétuer.