Les principes de la filiation :
Hors désaccord, la filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou mieux par un fait affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et implique trois manières de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
On doit discerner cette filiation paternelle soumis à ces régimes distincts de la filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, cette présomption légale, permet de construire souvent la filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a forgé cette présomption de paternité pour le mari.
La recherche intentionnelle de paternité peut être une reconnaissance prénatale sinon post-natale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) doit survenir après à la naissance sinon précédemment
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est nécessaire.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté garde tous ses droits chez sa famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialiste de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et le acceptation à l’adoption.
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C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
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3) Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. L’assistance de l’ avocats est indispensable dans cette procès.
A) Contre qui peut on entreprendre cette action en reconnaissance de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou des héritiers lorsque le père allégué est mort,
– ou de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui a le droit intenter une action de reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être introduite par cette mère dans la minorité de l’enfant et par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Cela correspond pour l’enfant ou son représentant légal de fonder sa filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent .
Si ce lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose contredire ce lien précédemment confirmé et emporter l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Les conseils des avocat est alors essentielle. Nos avocats peut vous aider pour une procédure, nos s spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action de recherche de paternité peut être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
Si le descendant est lui-même parent et meurt précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du délai dont il disposait originellement.
De même, si le défunt avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la poursuivre.